GUBER Natursteine AG : CGV
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Conditions générales de vente et de livraison

GÉNÉRALITÉS 
Notre offre écrite, ou une confirmation de commande, est déterminante avec les présentes conditions pour nos livraisons. Nous vous prions de bien vouloir vérifier attentivement les dimensions indiquées et les détails techniques. En cas de commande basée sur notre offre, toutes les conditions de l’offre sont réputées acceptées. Ces conditions s’appliquent également aux retraits directement dans notre entrepôt sans confirmation de commande.
 
RECOMMANDATIONS DE POSE  
Les recommandations de mise en œuvre ou de pose de Guber Natursteine AG doivent impérativement être respectées. Par ailleurs, les recommandations des associations professionnelles suisses compétentes ainsi que les normes en vigueur s’appliquent ensuite.

PRIX 
Les prix s’entendent matériel chargé sur moyen de transport, à l’aide d’un chariot élévateur, d’une chargeuse sur pneus ou d’une pelle mécanique, nets au départ de notre usine, hors TVA.  
Les prix au poids comprennent la taxe de pesée. Les prix s’appliquent à l’achat d’unités entières ou de palettes. Un supplément de CHF 50.– est appliqué aux achats de pierres à des quantités inférieures aux conditionnements fixes. Les achats d’une valeur inférieure à CHF 100.– sont payables au comptant. Pour les modifications de commande, des suppléments peuvent être facturés en régie. Si le client ne respecte pas la date d’enlèvement convenue, d’éventuels frais de stockage seront facturés après un délai d’un mois.
Sous réserve de modifications de prix. 
 
EMBALLAGE 
Aucun avoir n’est établi pour les retours. 
 
DÉLAIS DE LIVRAISON 
Les délais de livraison commencent à courir à la réception de tous les documents nécessaires au bon déroulement de la commande et ne valent qu’à titre indicatif et approximatif. Les retards de livraison n’entraînent aucune responsabilité de notre part et n’ouvrent pas droit à une résiliation de la commande. Sous réserve de vente entre-temps pour les livraisons au départ entrepôt. 
En cas de non-retrait, les réservations sont annulées 14 jours après l’expiration de la date d’enlèvement convenue et les articles réservés sont remis en vente.
Les indications relatives aux horaires de chargement sont, dans tous les cas, données à titre indicatif et sans engagement. Elles ne constituent aucune garantie quant à un chargement à une heure déterminée ou dans un délai déterminé. Les temps d’attente ne donnent lieu à aucune prétention, notamment à des dommages-intérêts ou à une indemnisation.
 
QUANTITÉS – DIMENSIONS – POIDS 
Toutes les quantités sont mesurées dans notre usine. Pour les marchandises facturées au poids, une tolérance de +/-10 % par rapport à la marchandise commandée est possible. Toutes les données de consommation se basent sur des valeurs moyennes. Guber Natursteine AG décline toute responsabilité pour d’éventuels écarts. Les surfaces et les volumes sont mesurés, les poids sont pesés sur notre balance certifiée. Les illustrations et les mesures sont fournies à titre indicatif et peuvent différer des produits réels. Les dimensions et les poids sont soumis à des tolérances techniques de production et peuvent donc différer des valeurs indiquées. Le rendement en m²/t pour les pavés est calculé avec des joints de mortier conformément à la norme en vigueur SN 640 480a. Pour une pose particulièrement serrée du pavage, il faut augmenter les quantités ou prévoir un rendement plus faible. 
 
EXPÉDITION ET TRANSPORT  
Tous les envois ont lieu aux frais, aux risques et périls de l’acheteur, y compris les livraisons franco de port. Le client doit se charger des assurances. Le déchargement a dans tous les cas lieu aux frais et aux risques du client. Les temps d’attente sont facturés en sus. En cas d’accès insuffisant, le chauffeur détermine le lieu de déchargement. Le déchargement avec une grue mobile est à la charge du destinataire et est facturé séparément. La marchandise doit être vérifiée à réception pour s’assurer qu’elle n’a pas été endommagée pendant le transport. Si nécessaire, un procès-verbal signé par le chauffeur doit être établi. L’entreprise de transport doit être tenue responsable du dommage et notre entreprise doit en être informée immédiatement. Les prix de transport franco-chantier s’entendent pour des chargements complets. En cas de transport de marchandises résiduelles et individuelles, des frais de sous-chargement sont facturés. 
 
RÉCLAMATIONS 
Les réclamations concernant la quantité, la qualité, le travail ou les inclusions telles que la présence de marnes et autres doivent nous être communiquées immédiatement, mais au plus tard dans un délai de 8 jours. Lors de l’enlèvement à notre usine, le client ou le chauffeur qu’il a mandaté doit contrôler la marchandise. Si des défauts importants nécessitent le retour d’envois entiers, la réclamation doit être formulée avant le déchargement. Les pièces faisant l’objet d’une réclamation ne doivent pas être déplacées. Les différences de couleur et de structure par rapport aux échantillons remis ne peuvent pas faire l’objet d’une réclamation, car de telles différences sont des caractéristiques naturelles du matériau et ne peuvent être évitées. 
 
CONDITIONS DE PAIEMENT 
30 jours net à compter de notre date de facturation. Au-delà de 30 jours, des intérêts moratoires de 6 % sont facturés et tous les rabais, etc. sont annulés. Si le client ne respecte pas les conditions de paiement convenues ou s’il devient insolvable, tous nos avoirs deviennent exigibles à effet immédiat, indépendamment des délais convenus. Pour les commandes qui sont livrées avec des livraisons partielles, la facturation est hebdomadaire. Les conditions de paiement divergentes doivent être convenues par écrit. 
 
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ 
La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’à son paiement complet. En cas de traitement ultérieur, la réserve de propriété s’étend également à la créance qui en résulte. Nous sommes en droit d’inscrire la réserve de propriété. 
 
RETOURS 
Le renvoi de la marchandise commandée n’est possible qu’après accord préalable. Pour les produits standard dans leur emballage d’origine, au moins 20 % du montant brut sont facturés à titre de dédommagement pour le travail occasionné. Les produits spéciaux ne peuvent pas être retournés. Pour les articles en stock non retirés, des frais administratifs à hauteur de 20 % de la valeur de la marchandise sont facturés.
 
FOR JURIDIQUE 
Le lieu d’exécution et le for juridique sont fixés à Sarnen. 
Droit suisse. 
 
GESTION DES STOCKS 
Les catalogues de produits et listes de prix que nous publions sous forme imprimée ou numérique ne nous obligent pas à avoir en stock tous les articles qui y figurent.

PROPRIÉTÉS DE LA PIERRE NATURELLE

QUALITÉ DU MATÉRIAU
Chaque produit en pierre naturelle est une pièce créée par la nature il y a des millions d’années, unique par sa couleur, sa structure et son motif.
Les différences de couleur, turbidité, veinage, etc. présentes dans la pierre naturelle ainsi que les défauts naturels tels que pores, perforations, fissures, veines de quartz, etc. sont tout à fait normaux. Ils ne représentent en aucun cas une minoration de la valeur de la pierre naturelle.
La patine naturelle peut entraîner une décoloration de la surface.

TRANSFORMATION
Pour la transformation, nous respectons la norme SIA 246 relative à la pierre naturelle. La norme SIA 246 relative à la pierre naturelle stipule notamment ce qui suit :
4.1.1 : « La composition, la liaison des grains, la structure et la couleur des roches sont très différentes. Au sein d’un même type de roche, la teinte, la granulométrie et la structure peuvent varier considérablement. (…) En outre, il y a souvent des irrégularités qui sont considérées comme des propriétés inhérentes à la nature de la substance et qui sont autorisées. »
4.1.4 « Certaines roches ont des propriétés particulières telles que des tendances à la décoloration et des déformations qui peuvent survenir en fonction de l’usage prévu. (…) »
4.1.5 « Les altérations visuelles de la surface dues aux intempéries, à l’utilisation et à l’entretien sont appelées patine et font partie des caractéristiques naturelles de la pierre naturelle. Tous les groupes de roches présentent ce phénomène, mais l’intensité de la patine varie selon le type de roche et le lieu d’application. »
4.1.7 « (…) Même avec un échantillonnage minutieux, des écarts ne sont pas exclus. (…) Les échantillons manuels (panneaux d’échantillons jusqu’au format 0,2 m x 0,3 m) ne sont pas considérés comme des échantillons contraignants. »
En cas de veines, de piqûres ou de trous, l’utilisation d’auxiliaires selon la norme SIA 246, sections 4.3.3 et suivantes, peut s’avérer nécessaire. Celle-ci s’effectue dans le respect des conditions-cadres définies dans les points 4.3.3.2 et 4.3.3.3 de ladite norme.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Veuillez consulter notre fiche d’information pour de plus amples informations sur la genèse, la composition et les propriétés du grès siliceux de Guber.
Notre équipe compétente se tient également à votre disposition pour vous conseiller.
 

CONSIGNES DE POSE

PAVÉS :
Tous les pavés et boutisses sont fabriqués en usine avec une face supérieure si possible à angle droit et à arêtes pleines, avec un traitement de surface conforme aux normes, et retouchés à la main.
Pour obtenir un pavage bien net, la pierre taillée est parfaite. La face supérieure posée vers le haut confère au pavage un aspect précis, équilibré et harmonieux. Ce revêtement est également plus adapté aux piétons et il réduit les bruits de roulement.
Pour faciliter la réalisation d’un pavage en cercle, nous vous ajoutons volontiers, selon le rayon du cercle, 10 à 25 % du type de pavé de la plus petite taille.

Remarque concernant le rendement :
Le rendement que nous indiquons est donné à titre indicatif sur la base de nombreuses années d’expérience. Le rendement peut légèrement varier en fonction de la pose des pierres. La taille des joints, en particulier, peut largement influencer le rendement.

À noter :
Nous fabriquons exclusivement des types de pierres conformes à la norme SN 640 480a.
Afin de respecter vos délais, nous vous prions de passer commande suffisamment tôt.

PRODUITS / DALLES FRAISÉS AUX OUTILS DIAMANTÉS :
Pour profiter longtemps de la pierre naturelle, il faut veiller à une mise en œuvre techniquement irréprochable du matériau. Voici quelques recommandations à ce sujet (liste non exhaustive) :
Lors de la pose de dalles en grès siliceux de Guber, nous recommandons expressément la pose liée sur mortier perméable (p. ex. béton gros grain 4/8 avec ciment de trass). Ce mode de construction permet d’éviter d’emblée ou de réduire considérablement les problèmes connus d’ordre technique et esthétique. Il faut veiller à utiliser des types de ciment à faible teneur en chaux soluble.
Afin d’éviter d’endommager les bords, nous déconseillons expressément de poser des dalles ou d’autres éléments en grès siliceux de Guber sans joints (bout à bout).
Pour tous les calculs concernant le dimensionnement, etc., il faut tenir compte de nos indications dans « Propriétés techniques du grès siliceux de Guber ». Notamment aussi pour le calcul de zones ou joints de dilatation.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Veuillez tenir compte de nos consignes de pose et fiches techniques.
Notre équipe compétente se tient également à votre disposition pour vous conseiller.

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